Introduction
Lorsqu’un couple divorce, la question de la séparation des biens est souvent une source de tension et de frustration. Les lois qui régissent ce processus diffèrent d’un État à l’autre, mais il existe certaines règles générales qui s’appliquent à tous les couples divorcés.
Répartition des biens
En général, les biens accumulés par un couple pendant leur mariage sont considérés comme des «biens communs» et sont partagés entre les époux à la fin du divorce. Cela peut inclure toutes sortes de choses, notamment des maisons, des voitures, des comptes bancaires et autres actifs financiers. Chaque État a sa propre façon d’aborder le partage des biens communs, y compris la manière dont les dettes doivent être traitées.
Exemples de répartition
Dans certains États, tous les biens communs doivent être partagés également entre les époux. Dans d’autres États, cependant, un juge peut décider que certaines parties doivent recevoir plus que d’autres en fonction de facteurs tels que le revenu et le patrimoine antérieur à l’union. Dans certains cas, un juge peut même ordonner une répartition inégale si l’un des conjoints a contribué plus que l’autre au patrimoine commun.
Évaluation des actifs
Lorsque les parties ont un grand nombre d’actifs à partager, il est courant qu’elles sollicitent une évaluation indépendante pour déterminer la valeur exacte de chaque actif. Cela permet aux avocats et aux juges d’assurer que chaque partie reçoit sa juste part du patrimoine commun et qu’il n’y a pas d’erreurs ou d’injustices.
Conclusion
Divorcer peut être une situation compliquée et stressante pour les couples concernés. En connaissant les règles qui régissent la séparation des biens lors du divorce, les personnes impliquées seront mieux préparées pour aborder le processus avec assurance et sensibilité.