Actu Juridique
  • Avocat
  • Droit
    • Affaires
  • Juridique
  • Conseils
  • Immobilier
  • Fiscal
  • Pénal
  • Administratif
  • Divorce
Accueil2023

Année : 2023

Avocat

Se Défendre Contre un Licenciement Abusif : Le Rôle Primordial de Votre Avocat

juin 8, 2023 Nathan Carmier 0

Un licenciement abusif est un terme qui désigne la fin injuste et illégale d’un contrat de travail. En général, un licenciement est considéré comme abusif lorsque l’employeur n’a pas respecté les dispositions légales pour mettre […]

Avocat

La mise en demeure en matière de droit du divertissement

juin 8, 2023 Nathan Carmier 0

Le droit du divertissement est un domaine complexe et en constante évolution, où les créateurs et les professionnels doivent se protéger contre d’éventuelles atteintes à leurs droits. La mise en demeure est l’une des principales […]

Avocat

L’éthylotest dans le droit de la sécurité routière : évolutions récentes

juin 7, 2023 Nathan Carmier 0

Les dispositifs de contrôle de l’alcoolémie, tels que l’éthylotest, sont des outils essentiels pour lutter contre l’insécurité routière liée à la consommation d’alcool. Dans cet article, nous allons explorer les évolutions récentes du droit en […]

Avocat

L’assurance quad : obligations légales et conséquences pour le changement de banque

juin 6, 2023 Nathan Carmier 0

Le quad est un véhicule de loisir très prisé par les amateurs de sensations fortes. Toutefois, il n’échappe pas à la règle en matière d’assurance. Découvrez les obligations légales concernant l’assurance quad et les conséquences […]

Avocat

Aspects juridiques de la capacité d’emprunt pour les jeunes entrepreneurs

juin 5, 2023 Nathan Carmier 0

La capacité d’emprunt est un enjeu crucial pour les jeunes entrepreneurs souhaitant lancer leur entreprise. Comment s’y retrouver dans les méandres du droit et des obligations liées à cette démarche ? Cet article vous éclaire […]

Avocat

L’impact de la Loi Hamon sur les contrats d’assurance de garantie des fonds d’investissement

juin 5, 2023 Nathan Carmier 0

Depuis son entrée en vigueur en 2015, la Loi Hamon a bouleversé le paysage des assurances en France. Cette loi a pour objectif principal de protéger les consommateurs et de leur offrir une meilleure transparence […]

Avocat

L’usage de Kleaner dans le cadre juridique de la conduite

juin 4, 2023 Nathan Carmier 0

Face à la recrudescence des accidents liés à la consommation de drogues au volant, les autorités ont renforcé les contrôles routiers pour lutter contre ce fléau. Pour aider les automobilistes à se conformer aux réglementations […]

Fiscal

Les avantages fiscaux des programmes de placement enregistré (REER)

juin 3, 2023 Nathan Carmier 0

Introduction Les programmes de placement enregistré (REER) sont un excellent moyen de mettre de l’argent de côté pour votre retraite. Le gouvernement fédéral et les provinces offrent des incitations fiscales aux contribuables qui investissent dans […]

Avocat

Les aspects juridiques du changement de banque pour les établissements de santé

juin 3, 2023 Nathan Carmier 0

Le secteur de la santé est en constante évolution, et les établissements de santé doivent s’adapter à ces changements pour continuer à assurer des soins de qualité. La gestion financière est un élément clé de […]

Avocat

Le code de la route face à la réglementation sur les véhicules de transport exceptionnel

juin 3, 2023 Nathan Carmier 0

Les véhicules de transport exceptionnel sont soumis à une réglementation particulière en raison de leurs dimensions, leur poids ou leur nature spécifique. Comment le code de la route s’adapte-t-il pour encadrer ces transports hors normes […]

Navigation des articles

1 2 … 17 »

Articles récents

  • Se Défendre Contre un Licenciement Abusif : Le Rôle Primordial de Votre Avocat
  • La mise en demeure en matière de droit du divertissement
  • L’éthylotest dans le droit de la sécurité routière : évolutions récentes
  • L’assurance quad : obligations légales et conséquences pour le changement de banque
  • Aspects juridiques de la capacité d’emprunt pour les jeunes entrepreneurs

Catégories

  • Administratif
  • Affaires
  • Avocat
  • Conseils
  • Divorce
  • Droit
  • Fiscal
  • Immobilier
  • Juridique
  • Pénal

Site d'informations juridiques - 2023